[m2carmentran]

Hello tout le monde!
J'ai quelques questions à vous poser..Etant donné que pour un débutant comme moi en tant que compositeur, il est très difficile de rentrer à la SACEM, je voulais savoir si le © est un bon moyen fiable, simple et efficace, pour protéger ses oeuvre?
Je connais la SNAC, mais je ne prévoit pas d'y allé maintenant. Avez-vous des opinions?
VOUS, comment faites-vous pour protéger vos musiques?

Merci de répondre les amis, et à très vite!

Marwan

[m2carmentran]

Cher amis, j'ai pris la décision de protéger mes oeuvre à ©opyright France!

•12€ par dépot!

•Une protection légale valide à vie + 70 ans* dans 164 pays**.
(*Code de la Propriété Intellectuelle (France)-**Convention de Berne)

•Taille max du fichier: 150MegaOctet

•Documents déposés à un Huissier de Justice.

•Transmission du dépot vers des serveurs hautement sécurisés

Un p'tit fichier .rar et je peut mettre plus de 30 mp3 pour un seul dépot! Ils seront tous protegé!
Ah je suis heureux!

[Lzn02 Docteur au HGW]

non, tu n'auras qu'un début de preuve, celle d'antériorité. Une date pour dire "j'ai déposé ce morceau tel jour, donc potentiellement avant untel".

Comme je le rabâche depuis pas mal de temps sur ce forum, la question de "protection" de l'oeuvre est vague, vu que c'est du domaine du droit.
Une oeuvre protégée par la SACEM est le mode "moultimaxiprotect" car la SACEM a un poids en france similaire à celui de la cosa nostra en sicile il y a 60 ans.

Pour bien "protéger" une oeuvre, il faut cumuler les preuves d'antériorité et de paternité de celle-ci, et ne pas se limiter à un simple dépot, surtout un dépot sur du cloud en ligne.

Donc :

- le mail que l'on s'envoie à soi-même, avec un paté expliqué le morceau, le pourquoi du morceau, le quand du morceau, bref, un pavé expliquant ce qui a poussé à la création du morceau, son idée, à qui potentiellement on pourrait l'envoyer.
C'est l'équivalent écologique/electronique de l'A/R que l'on s'envoie à soi-même, et qu'on prend soin de ne pas ouvrir.

- le même mail que l'on s'envoie à soi-même avant d'envoyer le morceau à une personne susceptible de l'utiliser, et/ou de vous endormir. Cela constitue une deuxieme preuve, comme quoi vous avez dans l'intention de faire parvenir le morceau à une tierce personne susceptible de l'utiliser. Je réutilise les mêmes mots, mais c'est pour que le message pénètre bien, et il est tard.

- Le dépôt dans une société de dépot/gestion des droits d'auteurs. SNAC me paraît un choix judicieux, ils prennent pas cher. Sinon, huissier, mais là c'est cher. Préférez un dépot physique, accompagné du même tas de paperasse que je conseille pour votre mail/AR. Encore une fois, il faut protéger l'antériorité de l'idée et de l'oeuvre qui en découle. Le CPI prévoit le fait que deux artistes puissent avoir l'idée en même temps, donc l'idée est de prouver qu'on a l'idée en premier ;)

- adhérez à une société de gestion : SACEM, SACD, SNAC... le truc bien avec ce dernier, c'est que c'est un syndicat avec toute une batterie de juriste prêt à répondre à vos questions, et qui fournissent l'avocat en cas de litige avec un tiers =)

- faire des backups de vos sessions, partitions, car ça constitue, là encore, une preuve de plus.

- faire des contrats, même lorsque vous travaillez gratuitement pour quelqu'un, obligeant votre collaborateur/client à respecter la paternité de votre oeuvre (votre nom au générique en somme), car là encore, c'est une preuve que votre idée est concrétisée.

Morale de l'histoire / résumé pour les flemmards : il faut se munir d'autant de preuves que possible pour justifier l'antériorité de votre oeuvre. Et face à un avocat de la SACEM, grassement payé, et habitué de l'entourloupe, un simple dépot ne suffit pas à éviter de se faire enfler.

Bref, comme le dirait maugrey : VIGILANCE MAXIMALE.


autre chose, le copyright n'a pas réellement lieu en france, c'est une notion anglosaxonne, que tu peux traduire par "j'ai payé les droits pour copier/utiliser/récolter les fruits de cette oeuvre", pour faire dans le raccourcis rapide.

En france, on parle de droit d'auteur, lié à la loi latine et au CPI de jack lang,
- une oeuvre est inaliénable (pas de buy-out, c'est interdit en france);
- une oeuvre est "protégée" 70 ans après la mort de son auteur (en gros, les ayant droits peuvent se faire de la thune pendant 70 ans, après ça passe dans le domaine public);
- une oeuvre/idée n'est "protégeable" que lorsqu'elle a été concrétisée/aboutie, en gros, une fois que tu as fais ton export audio, ou fait joué ta partition par un groupe/orchestre dans un lieu accessible à un public.


derniere chose donc, je pense que ton truc de dépôt est fait pour les gens qui n'y connaissent rien.
pour les raison suivantes :
- rappel du CPI (à vie + 70 ans) ;
- uniquement du dépôt numérique et donc moindre coût
- mention "copyright",
- les documents déposés à un huissier de justice. Pour un morceau et des partitions, je crois que pour faire sceller ça revient à 150/170 €, pour 1 CD, une clef usb et 40 pages.
- si leur serveur tombe, ton dépôt est perdu, et je suis sûr que dans les petites lignes de leur CGU, ils s'en retirent la responsabilité. Bref, en cas de pépin, tu es tout seul.

Si tu n'as pas l'argent de tout déposer, contente toi de t'envoyer un A/R, un email.
Ca suffira, ça te reviendra moins cher, pour le même niveau de "protection".

(et puis, merde à la fin, leur site ne fait pas pro du tout, ça inspire pas la confiance qu'on va leur acheter.)

[otsoa en congés]

Pour résumer un backup + automail ça suffit pour le quidam et si tu commence à exploiter SNAC en plus !? Toi tu fait quoi !?

[Lzn02 Docteur au HGW]

Je fais tout ce que j'ai dis plus haut, vu que je suis pour le moment "hésitant" pour la sacem. Je pourrais y adhérer, vu que j'ai les prérequis. Mais j'aimerai voir l'organisme évoluer. Je sais pas, j'aimerai voir leur "loi" évoluer...

edit : Par contre, non ça ne suffit jamais.
Je sais pas comment l'expliquer, mais ce n'est que des preuves. Plus vous en avez, plus vous avez de chance en cas de litige d'être en mesure de négocier à l'amiable, mais ça reste encore une fois, très "flou", c'est la loi. C'est comme une partie de poker, vous allez pas miser tapis si vous avez une paire de 2. Là c'est pareil, il faut avoir des as plein les manches

[otsoa en congés]

Ok, merci !

[m2carmentran]

L'auto-mail, c'est bien, mais par la poste, c'est pas mieux?
(je répondrais plus longuement plus tard, je n'es pas de temps tout de suite)

merci Lzn02

[Lzn02 Docteur au HGW]

les deux c'est mieux. Un mail sinon ça "suffit".